Compte-rendu du conseil municipal 10/12/2021
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Compte-rendu du conseil municipal 17/09/2021
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Les consignes de tri du cœur de l'avesnois mars 2021
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Notice explicative d'une demande de pacte civil de solidarité
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Demande d'inscription sur les listes électorales à l'usage des citoyens français
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Déclaration conjointe d’un pacte civil de solidarité
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Demande d'inscription sur les listes électorales citoyen non français de l'union européenn
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Demande d'inscription sur les listes électorales citoyen non français de l'union européenne, élection parlementaire
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Convention-type de pacte civil de solidarité
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Attestation sur l'honneur de résidence commune
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Compte-rendu du conseil municipal 28/05/2021
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Attestation sur l'honneur d'absences de lien de parenté ou d'alliance
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Déclaration conjointe de modification d’un pacte civil de solidarité
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Convention modificative type de pacte civil de solidarité
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Déclaration conjointe de dissolution d’un pacte civil de solidarité
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Guide du parfait trieur 2013
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